Forum de discussion : un nid à problème ?

Si vous êtes l’heureux propriétaire d’un forum de discussion, vous êtes également l’heureux gestionnaire d’une multitude de conflit d’ego, d’échange de noms d’oiseaux, de commentaires désobligeant, de rumeurs infondées et de multiples sacrilèges à a la langues française. Bref, vous êtes un héros du web 2.0, qui ne craignait rien, sauf peut être une chose : des conséquences juridiques créées par le joyeux chaos qui règne en votre royaume. Comment limiter votre responsabilité juridique et vous éviter de sérieux ennuis ? Voici quelques éléments de réponses :

Règlementer Vous devez avant toute chose rédiger les règles s’appliquant sur votre forum. Echanges courtois, respect de ses interlocuteurs, interdiction de diffuser des rumeurs, des fausses informations et…. des spoilers, telles sont les règles que vous pouvez imposer. Ces règles peuvent être suivies de sanctions : l’exclusion définitive, ou la mise en place de sanctions échelonnées avec un système d’avertissement avant exclusion. Nous pouvons vous accompagner dans la rédaction de ces règles. Modérer Il existe deux types de forums de discussions : les forums dont les propos sont validés avant d’être posté et ceux dont les propos sont libres, avec un contrôle a posteriori. Et les forums avec un contrôle en amont qui présentent un double inconvénient : ils sont chronophages, peu réactifs, donc moins intéressant pour leurs utilisateurs, mais surtout, ils engagent votre responsabilité puisque vous avez le contrôle de chaque parole échangée. Ainsi il parait moins risqué, juridiquement, d’avoir un forum dont vous êtes « l’hébergeur ». Cette qualification juridique vous oblige cependant à respecter deux règles : - Prendre des mesures permettant le signalement de tout propos manifestement illicite par les Utilisateurs. - Supprimer rapidement tous les propos « manifestement illicites », dans un délai raisonnable, dès l’instant que vous en avez pris connaissance grâce au procédé de signalement précité. En effet, loi Hadopi 1 du 12 juin 2009 rappelle en son article 93-3 : « lorsque l'infraction résulte du contenu d'un message adressé par un internaute à un service de communication au public en ligne et mis par ce service à la disposition du public dans un espace de contributions personnelles identifié comme tel, le directeur ou le codirecteur de publication ne peut pas voir sa responsabilité pénale engagée comme auteur principal s'il est établi qu'il n'avait pas effectivement connaissance du message avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message ». Votre question est probablement la suivante : qu’est ce qu’un propos manifestement illicite ? Un propos dont le caractère illicite vous semble incontestable, même si vous n’êtes pas juriste : il peut s’agir d’insultes, de diffamation, de propos raciste, antisémites, d’incitation à la haine, d’incitation à la commission de crime ou de délit…. N’étant pas juge, il n’est pas de votre responsabilité de trancher les litiges relevant du conflit de marque, de droit d’auteur, de concurrence déloyale ou de parasitisme économique. Sur ce point, vous pouvez demander à vos Utilisateurs, de vous rapporter la preuve du droit qu’ils veulent défendre. Quoiqu’il en soit, veillez à ne pas faire d’excès de zèle dans cette régulation, en matière d’expression publique, la liberté d’expression est la règle, et ses limitations n’en sont que les exceptions.

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